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carte grise solex 330

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  • 1

carte grise solex 330 Empty carte grise solex 330

Message par jfk0 Ven 05 Juin 2020, 09:10

Bonjour tout l'monde ; je rencontre quelques difficultés pour me faire établir une carte grise pour un solex 330 de 1949. Connaîtriez-vous une démarche efficace ou un garage moto qui
serait agréé pour cette demande ?
Merci et bonne journée.

jfk0
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  • 2

carte grise solex 330 Empty Re: carte grise solex 330

Message par sky.fred Ven 05 Juin 2020, 11:43

Tu es passé par le site de l'ANTS ?
Normalement la démarche n'est pas compliquée mais il faut bien reconnaitre que l'ergonomie de leur site n'est pas intuitive..
Sur quelle démarche bloques tu ?
Il te manque des documents - à scanner et joindre à la demande- ?
Pour info, il faut fournir :
 
   -la demande de certificat d’immatriculation ;
   -un justificatif d’identité en cours de validité,
   -un justificatif de domicile de moins de six mois,                
   -le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
   -le certificat de conformité original ou à défaut :
       le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France  ou
       la facture du véhicule ou
       l’attestation d’assurance
   sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule.
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  • 3

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Message par jfk0 Ven 05 Juin 2020, 14:24

bonjour et merci de ta réponse ; il me manque le justificatif de propriété, ce solex m'a été donné par mon père décédé maintenant. Puis-je faire une déclaration sur l'honneur ? et le certificat de conformité car je n'ai pas de facture et l'aasurance attend l'immatriculation pour l'assurer.

merci pour tout

jfk0
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  • 4

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Message par sky.fred Ven 05 Juin 2020, 18:46

Tu tentes le coup.
Tu joints l'attestation de notoriété ou tout autre document prouvant que tu es héritier et du fais une attestation sur l'honneur avec les caractéristiques du solex.
L'ANTS te répondra si c'est valable ou non.
Ou alors plus simple, un membre de ta famille ou un ami te fais un attestation de vente .... mais là je n'ai rien dit carte grise solex 330 529476733
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  • 5

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Message par jfk0 Ven 05 Juin 2020, 22:20

grand merci de ton aide ; je me lance...

jfk0
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